Le génocide culturel: Un crime oublié du droit international?

Abstract

Cet ouvrage propose de (re)découvrir la notion – supposément – bien connue de génocide en retraçant ses origines et en se concentrant sur l’un de ses pans originels : le génocide dit culturel. En effet, si le concept génocidaire élaboré et développé par Raphael Lemkin dans les années 1930/1940 couvrait toute mesure affectant un ou plusieurs fondements existentiels d’un groupe national ou ethnique en vue de détruire celui-ci, la majorité des États membres des Nations Unies en 1948 a décidé de s’éloigner de cette approche en excluant de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide les pratiques de destruction communautaire ne portant pas atteinte à l’intégrité physique des membres du groupe ciblé, désignées par l’expression « génocide culturel ». Or, bien qu’il fût alors souligné que ces procédés devaient être interdits dans une autre norme internationale, tel n’est toujours pas le cas, ce qui a engendré une situation paradoxale : la notion de génocide culturel n’est pas clairement définie et n’a pas de statut de lege lata alors qu’elle continue d’être invoquée et débattue. Le caractère répréhensible du génocide culturel semble donc officieusement admis par la communauté internationale, mais n’a pas été officiellement entériné au niveau normatif. Force est donc de se demander s’il s’agit d’un crime oublié du droit international. C’est à cette question et à celles qu’elle sous-tend que ce travail propose de répondre dans une perspective de lege ferenda.